Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Organight
M. Pierre Cordelle
Mlle Maëlle Chassard
M. Guilhem Aulotte
Mlle Sandra Rey

Numéro de dépôt :
4059061
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Organight de Pierre Cordelle

Présentation de la marque Organight

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par monsieur Pierre Cordelle, mademoiselle Maëlle Chassard, monsieur Guilhem Aulotte, mademoiselle Sandra Rey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Organight »

Les déposants sont monsieur Pierre Cordelle domicilié(e) 4 avenue du général Balfourier - 75016 - Paris - France, mademoiselle Maëlle Chassard domicilié(e) 78 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France, monsieur Guilhem Aulotte domicilié(e) 2 rue de Berne - 75008 - Paris - France, mademoiselle Sandra Rey domicilié(e) 61 rue de malte - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Maëlle Chassard domicilié(e) 78 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 31


M. Pierre Cordelle - 4 avenue du général Balfourier - 75016 - Paris - France

Mlle Maëlle Chassard - 78 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France

M. Guilhem Aulotte - 2 rue de Berne - 75008 - Paris - France

Mlle Sandra Rey - 61 rue de malte - 75011 - Paris - France


Mlle Maëlle Chassard - 78 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728641 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.